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Marques déposées par FONDATION DIACONESSES DE REUILLY
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MODE SANTE CULTURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODE SANTE CULTURE
FONDATION DIACONESSES DE REUILLY, Fondation reconnue d'utilité publique

Numéro de dépôt :
4107618
Date de dépôt :
16/07/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/07/2024
MODE SANTE CULTURE de FONDATION DIACONESSES DE REUILLY

Présentation de la marque MODE SANTE CULTURE

Déposée le 16 juillet 2014 par FONDATION DIACONESSES DE REUILLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MODE SANTE CULTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-33 du 14 août 2014.

Le déposant est FONDATION DIACONESSES DE REUILLY, Fondation reconnue d'utilité publique domicilié(e) 14 rue Porte de Buc - 78000 - VERSAILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FONDATION DIACONESSES DE REUILLY, M. JOEL Olivier domicilié(e) 14 rue Porte de Buc - 78000 - VERSAILLES - France.

La marque MODE SANTE CULTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4107618.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 22 25 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODE SANTE CULTURE est expirée depuis le 16 juillet 2024.

FONDATION DIACONESSES DE REUILLY a également déposé les autres marques suivantes : L'ALLIANCE HOSPITALIÈRE DE L'OUEST PARISIEN , ALGOSCULPTURE , ARBRE ETHIQUE BOÎTE A OUTILS DE LA DEMARCHE ETHIQUE , ARBRE ETHIQUE BOÎTE A OUTILS DE LA DEMARCHE ETHIQUE , ARBRE ETHIQUE FAMILLE ET /OU ENTOURAGE PERSONNE CONCERNEE PROFESSIONNEL Histoire de la personne concernée Mission de l'établissement Législation Qu'est-ce qui fait problème ? Alternatives


FONDATION DIACONESSES DE REUILLY, Fondation reconnue d'utilité publique - 14 rue Porte de Buc - 78000 - VERSAILLES - France


FONDATION DIACONESSES DE REUILLY, M. JOEL Olivier - 14 rue Porte de Buc - 78000 - VERSAILLES - France


Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Enregistrement sans modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Patrons pour la couture ;

Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ;

Couture ; services de broderie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; sérigraphie ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.